Salut
Mais comment font les cinéastes alors, ils les impriment eux même ?
Cdlt,
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Salut
Mais comment font les cinéastes alors, ils les impriment eux même ?
Cdlt,
Salut, j'ai déjà tenté de me renseigner sur l'origine des fausses pièces de 1dollar us, normalement en argent. Au début tu recherches des copies et très vite le mot copie frappée en évidence sur la monnaie, disparaît et là c'est plus des copies mais de la contrefaçon.
Salut James.
Sur les billets de l'article il est bien inscrit ‘’ copie''.
Je parle bien des billets ici.
Cdlt,
Bonjour,
On peut lire « Il a été requis à son encontre 8 mois d’emprisonnement avec sursis, 24 mois de mise à l’épreuve, 512 000€ d’amende douanière à laquelle s’ajouterait une amende pour la Banque de France.
Mis en délibéré, le jugement a été rendu ce vendredi 19 juillet. […] Il écope finalement d'une amende douanière de 500 euros. »
Alors oui vu les quantités achetées c’est un peu abusé pour un clip non professionnel. Mais dans la mesure où il ne les a pas fabriqués ni mis en circulation, je ne vois même pas quelle peut être l'infraction des 500 euros d’amende douanière.
Merci Polette, je reste étonné aussi de la condamnation pour des billets avec la mention ‘’ copie'' sans preuve d' une intention malveillante, même si ces billets en effet peuvent prêter à confusion, alors qu'il n'avait même pas encore tenté d'en placer un en circulation si tel était son intention, et alors Meme qu'il était identifié …
Après cela à dû coûter cher quand même et peut être trop pour un clip (si la personne a dépensé plusieurs centaines d'euros, alors on peut penser à son souhait de les utiliser)…
Certainement du recel ou détention de contrefaçon ‘’ Posséder un objet de contrefaçon constitue un acte de recel, mais si le détenteur du produit contrefaisant est de bonne foi, le droit pénal s'en désintéresse''.
Cdlt,
Pour en revenir a la question « comment font les cinéastes? »,
Eh bien bonne question!
Peut-être y a t’il un registre ou protocole particulier réservé seulement aux professionnels et qu’un tiktokeur doit louer le materiel chez un pro pour un suivi?
Slt.
Après avoir lu d'autres articles, même si ces billets seraient conformes au cinéma et DC pas des contrefaçon mais bien des copies identifiables facilement , ils sont utilisés massivement désormais pour des fraudes et rendent les douaniers nerveux, les procureurs chargent ce qu'ils peuvent.
Pour ceux qui font vraiment du cinéma, ce doit être à l'appréciation de la justice j'imagine, mais bon ca commence à devenir minority report et la je sais pas si c'est vraiment bon
Cdlt,
Polette
Pour en revenir a la question « comment font les cinéastes? »,
Eh bien bonne question!
Peut-être y a t’il un registre ou protocole particulier réservé seulement aux professionnels et qu’un tiktokeur doit louer le materiel chez un pro pour un suivi?
Bonjour
ce sont des professionnels, ils doivent se prémunir de tout un tas de paperasses et d'assurances pour éviter ce genre de mésaventure, ce que n'a pas du faire le gars qui s'est fait choper !
Polette
Bonjour,
On peut lire « Il a été requis à son encontre 8 mois d’emprisonnement avec sursis, 24 mois de mise à l’épreuve, 512 000€ d’amende douanière à laquelle s’ajouterait une amende pour la Banque de France.
Mis en délibéré, le jugement a été rendu ce vendredi 19 juillet. […] Il écope finalement d'une amende douanière de 500 euros. »
Alors oui vu les quantités achetées c’est un peu abusé pour un clip non professionnel. Mais dans la mesure où il ne les a pas fabriqués ni mis en circulation, je ne vois même pas quelle peut être l'infraction des 500 euros d’amende douanière.
Bonjour
Il est possible que cela correspondent aux droits de douane + TVA + amende
La mention copy n'est même pas présente.
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