Bonjour
Cela me turlupine depuis que j'alimente Numista: je ne comprends pas pourquoi des photos aussi neutres que celles de pièces ou monnaies devraient necessiter un accord pour etre copiées.
Il faut demontrer une créativité originale de la photo pour pretendre a un droit d'"auteur". Travaillant dans l'édition, je connais assez bien cette notion (en tout cas pour le droit français) et je m'étonnais de la “prudence” demandée ici.
Je propose donc tout simplement de continuer poliment a sourcer nos images mais d'arrêter de s'ennuyer a obtenir un droit ecrit.
Je colle ici un commentaire de jurisprudence tout a fait similaire a notre situation selon moi :
"Quid des photos serviles d’objets ?
Sans rouvrir l’intense débat qui avait agité les experts du droit d’auteur lorsque la législateur avait adopté la distinction entre photographie originale et photographie documentaire (entre 1957 et 1985, date où la loi est revenue au principe total de non prise en compte du mérite esthétique), la question s’est trouvée posée en justice. La Cour de cassation a notamment été amenée à qualifier l’originalité comme un « effort créatif et un choix esthétique de nature à refléter la personnalité de son auteur » (chambre commerciale, 5 avril 2018).
- C’est ainsi que des photos de pelotes de laine publiées sur un site de vente en ligne et reprises sur un site concurrent ont été jugées non originales.
Les plaignants avaient eux-mêmes pris soin de préciser que « la prise de vue des pelotes [de laine] est dictée par cet impératif de fidélité au produit », suggérant que le photographe s’était borné à rechercher la précision technique.
Les juges considèrent donc que « l’objectif poursuivi est ainsi d’effacer la subjectivité du photographe pour respecter le produit dans toute la mesure du possible. Il y a lieu de considérer que les photographies, au demeurant d’une excellente qualité technique, ont été prises par un photographe faisant état d’un simple savoir-faire technique, non protégeable par le droit d’auteur, dès lors qu’elles sont dénuées de partis-pris esthétiques et de choix arbitraires qui leur donneraient une apparence propre, leur permettant de porter chacune l’empreinte de la personnalité de leur auteur.
En l’absence d’originalité, les images litigieuses ne peuvent bénéficier de la protection conférée par le droit d’auteur. » (TGI de Nancy, 6 décembre 2019)."
Qu'en pensez vous ?
